📄 Mentions légales

Dernière mise à jour : 15 octobre 2025

1. Éditeur du site

  • Site : www.osmosformations.com
  • Éditeur : OSMOS GROUPE, SAS au capital de 1 000 €
  • SIREN : 987 951 589  |  SIRET (siège) : 987 951 589 00017
  • TVA intracommunautaire : FR88 897951589
  • RCS : 987 951 589 R.C.S. Romans
  • Siège social : VILLA 46 – DOMAINE D, 59 chemin de Redondon, 26200 Montélimar – France
  • Activité principale (NAF/APE) : 85.59A – Formation continue d’adultes
  • Directeur de la publication : Enzo Barbato
  • Email : contact@osmosformations.com

2. Hébergement

  • Hébergeur : o2switch – SAS au capital de 100 000 €
  • SIREN : 510 909 807 – RCS Clermont-Ferrand
  • Adresse : 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – France
  • Tél : 04 44 44 60 40  |  Site : www.o2switch.fr

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble du site (www.osmosformations.com) constitue une œuvre protégée. Sauf mention contraire, tous les contenus sont la propriété exclusive de OSMOS GROUPE. Toute reproduction ou diffusion, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite (Art. L.122-4 et suivants du CPI).

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  • Finalité : Données collectées via formulaires, inscriptions, demandes de devis, téléchargements et statistiques de navigation.
  • Utilisation : Réponse aux demandes, gestion des inscriptions, relation commerciale, amélioration de l’expérience utilisateur.
  • Base légale : Consentement, contrat, intérêt légitime.
  • Durée de conservation : 3 ans pour les prospects, 6 ans pour les clients.
  • Vos droits : Accès, rectification, effacement, portabilité, limitation, opposition. Contact : contact@osmosformations.com

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5. Cookies

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6. Responsabilité

Malgré le soin apporté à la publication, OSMOS GROUPE ne garantit pas l’exactitude ou l’actualité des informations. L’éditeur décline toute responsabilité en cas d’erreur, de dysfonctionnement, d’utilisation inappropriée ou de liens externes brisés.

7. Informations sectorielles

  • Convention collective supposée : Organismes de formation – IDCC 1516
  • Date de clôture d’exercice comptable : 31/12

8. Loi applicable

Le site est soumis au droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des juridictions du ressort de Valence/Romans.